CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Conditions Générales de Vente 

Les présentes conditions ont pour objet de fixer les modalités selon lesquelles AGALINO vend à ses Clients des bijoux (ci-après désignés « le(s) Produit(s) ») à travers le site internet www.agalino.com (le « Site »).
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Les termes "Nous", "Nos" ou encore "Notre" utilisés sur www.agalino.com sont utilisés pour communiquer au nom de AGALINO. Ce choix professionnalisant permet ainsi de communiquer au nom de AGALINO même si les produits sont réalisés à la main de la part de madame Alice GIROUX.

AGALINO est une micro-entreprise immatriculée à la Chambres des Métiers et de l'Artisanat des Bouches-du-Rhône sous le numéro SIRET 918 137 209 00014 (ci-après « AGALINO »).
Email: agalinocontact@gmail.com
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En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, le Client s'engage dans notre "Service" et accepte d’être lié par les modalités des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, y compris les modalités, conditions et politiques additionnelles auxquelles il est fait référence ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs de ce site, incluant mais ne se limitant pas, aux utilisateurs qui naviguent sur le site, qui sont des vendeurs, des clients, des marchands, et/ou des contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation avant d’accéder à ou d’utiliser notre site web. En accédant à ou en utilisant une quelconque partie de ce site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas toutes les modalités et toutes les Conditions de cet accord, alors vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services qui y sont proposés. Si ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation se limite expressément à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

Toutes les nouvelles fonctionnalités et tous les nouveaux outils qui seront ajoutés ultérieurement sur www.agalino.com seront également assujettis à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acception de votre part de ces modifications.

Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes CGV. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour ; les conditions applicables à la commande d’un Produit par un Client sont celles en vigueur au jour de la commande.

Notre boutique est hébergée sur Wix.com. Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

ARTICLE 1 - OBJET

Les présentes CGV régissent exclusivement les ventes réalisées par AGALINO des Produits offerts aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs (ci-après les « Client(s)) sur le Site et précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les Clients.
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ARTICLE 2 - CLIENT

Le Client du Site doit être un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable. Le Client devra, lors de chaque commande sur le Site, remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande de Produits puisse être prise en compte par AGALINO.
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Les informations communiquées à AGALINO dans le cadre de l’ouverture de son compte client et lors de chacune de ses commandes devront être complètes, exactes et à jour.
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AGALINO se réserve le droit de ne pas donner suite à une commande si cette dernière ne provient pas d’un client répondant aux critères fixés ci-dessus.

ARTICLE 3 - PRODUITS

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent faire l’objet de retours conformément à notre Politique de Retour.

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.
 
S’agissant de bijoux fantaisie réalisés à la main, certaines longueurs indiquées peuvent connaître de légères variations de dimensions.
De même, certaines matières utilisées peuvent présenter des irrégularités inhérentes à leur caractère naturel ou à ce mode de fabrication artisanale. Le Client reconnaît ainsi que les photographies, descriptions ou graphismes accompagnant et illustrant les produits proposés à la vente sur le Site sont indicatifs et non contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de AGALINO en cas d’erreur, d’omission ou de modification.
 
Concernant la personnalisation, le Client reconnaît qu’il se contente de « personnaliser » un bijou fantaisie créé par AGALINO et que cette « personnalisation » ne comporte aucun effort créatif. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au produit personnalisé appartiennent à titre exclusif à AGALINO.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations, ou toute autre marchandise que vous avez obtenue ou achetée répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

ARTICLE 4 - COMMANDES

Afin de passer commande, le Client s’engage à communiquer via le site uniquement les informations réelles et valides nécessaires à l’exécution de la prestation faisant l’objet des présentes CGV. AGALINO ne saurait être tenu pour responsable des informations erronées transmises par le Client entraînant l’inexécution de la prestation faisant l’objet des présentes CGV. Il aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande de bijoux fantaisie, de vérifier le détail de celle-ci, son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
 
AGALINO sera en droit de refuser toute commande effectuée par un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ainsi que toute commande non conforme aux présentes Conditions Générales de Vente.
 
Le formulaire de commande contient des informations sur les caractéristiques essentielles de chacun des produits commandés : le prix, le moyen de paiement, les modalités de livraison. Le contrat est conclu lorsque AGALINO reçoit le formulaire en ligne de commande et que l'exactitude des données relatives à la commande a été vérifiée. Avant de procéder à l'achat des produits il sera demandé au client de lire attentivement les Conditions Générales de Vente.
 
L'indisponibilité définitive ou temporaire d’un produit ne saurait en aucun cas engager la responsabilité du Vendeur et ne saurait ouvrir droit au Client à indemnisation ou dommages et intérêts. Après validation de la commande par le Vendeur, le Client reçoit par e-mail une confirmation.
 
Dans le cas où les produits présentés sur www.agalino.com ne seraient plus disponibles ou en vente au moment du dernier accès au site ou de l'envoi du formulaire de commande, AGALINO doit communiquer promptement au Client, et dans tous les cas, avant trente jours ouvrables à partir du jour suivant la commande, l'éventuelle indisponibilité des produits commandés.
 
Dans le cas d'une rupture de stock de l'un des matériaux entrant dans la composition d'un bijoux fantaisie, AGALINO pourra proposer au Client une solution de remplacement du matériau, n’affectant pas son design. En cas de refus du client, AGALINO fera le nécessaire pour rembourser la somme réglée dans les 30 jours suivants la validation de la commande.

Après validation de votre commande, un avis de réception sera adressé par mail au Client, contenant un récapitulatif des informations de la commande (caractéristiques essentielles du produit, prix, moyens de paiement, droit de rétractation, délais et coûts de livraison).

ARTICLE 5 - PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Prix :
Le Site propose un paiement via Carte Bancaire ou encore PayPal. Lorsque la commande est finalisée, AGALINO confirme le paiement en adressant au Client un email récapitulatif.​
Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts). Les frais d’emballage, de traitement de la commande et de port sont indiqués avant validation de la commande.​
AGALINO peut modifier les prix des Produits à tout moment et sans préavis notamment en raison d’évolution du cadre économique, législatif et fiscal. Les Produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur lorsque le Client passe commande.
 
AGALINO ne pourra être liée par l’affichage d’un prix erroné, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique…) dans ce cas, AGALINO informera le Client dans les meilleurs délais et l’article commandé sera annulé. Les frais de traitement de la commande et de port ne sont pas compris dans le prix. Les frais de traitement et d’expédition sont indiqués avant la validation de la commande.

Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux Sites Internet du vendeur sont à la charge du Client.

Modalités de paiement :
Le paiement s’effectue en ligne, soit par Carte bancaire (Mastercard ou Visa) avec un paiement sécurisé par notre prestataire de paiement Stripe ou via PayPal. Une fois le paiement validé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée. Le cas échéant, une notification d’annulation de commande pour défaut de paiement est envoyée au Client par AGALINO sur l’adresse e-mail communiquée par le Client lors de son achat.


AGALINO se réserve le droit de suspendre tout traitement de commande et toute livraison en cas de non-paiement. AGALINO conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au complet paiement des sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

ARTICLE 6 - LIVRAISON

Conformément aux dispositions de l’article L 121-20-3 du Code de la Consommation, les Produits commandés sont livrés dans les délais indiqués sur le Site et lors de la confirmation de la commande, et dans un délai de 30 jours ouvrables à compter de la commande. Les délais indiqués sur le site et lors de la confirmation de la commande ne le sont qu’à titre indicatif et correspondent au délai moyen de traitement et d’acheminement du colis. 
Ainsi les délais moyens pour la réception des colis sont de 5 à 7 jours ouvrés depuis la réalisation de la commande.
 
Vous serez prévenu(e) de l'expédition de votre commande par email, le numéro de suivi de votre paquet vous permettra de suivre son acheminement.
La livraison est fixée à 3€ en France métropolitaine.
 
Le Client est seul responsable d’un défaut de livraison dû à un manque d’indication lors de la validation de la commande.
AGALINO envoie ces colis depuis Budapest exceptionnellement jusqu'à la fin d'année dû à des contraintes scolaires.
Le mode de livraison pratiqué est la Lettre Suivie.
Pour tout autre mode de livraison (transporteur, coursier etc) merci de prendre directement contact avec AGALINO qui mettra tout en œuvre pour satisfaire le Client dans la mesure du possible et du raisonnable.
 
Le colis est livré à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande par le client. Dans le cas où le colis serait endommagé à la livraison, le Client doit vérifier l’état des produits ou des bijoux fantaisie de sa commande et signaler auprès du transporteur (la Poste ou autre) toute réserve en cas d’article manquant ou endommagé. AGALINO ne saurait être tenu responsable de l'endommagement d'un paquet au cours de son acheminement au Client. Ils vous sont indiqués sur le site au moment de valider le mode de livraison.  AGALINO ne peut être tenu responsable d'un quelconque retard de livraison imputable à La Poste.
 
ARTICLE 7 - Retours

Soucieux de vous donner entière satisfaction, nous vous permettons de nous retourner vos achats, sous un délai de 14 jours à réception de votre commande, qu'il s'agisse d'un changement d'avis ou bien d'une éventuelle non-conformité d'un de nos bijoux. 

Vous pourrez alors choisir, à votre préférence, un échange ou un remboursement. 

Les bijoux personnalisés ne peuvent être ni remboursés ni échangés.


Les bijoux devront impérativement être retournés dans le délai imparti, en parfait état, non portés, et dans leur(s) emballage(s) d'origine.

Sans quoi, aucun échange ou remboursement ne pourra être accepté. 

Dans le cas d'une non-conformité de l'un de nos bijoux, les frais de retours seront pris en charge par  AGALINO.

Dans tous les autres cas, les frais de retours seront à votre charge. 

Nous vous conseillons un type d'envoi suivi et approprié, nous ne saurions être responsable en cas de non réception de votre colis retour.

Quelle que soit la raison, contactez notre service client  pour que nous puissions organiser votre retour.

ARTICLE 8 - Remboursements 

Une fois que nous aurons reçu et inspecté l’article retourné, vous serez contacté par email pour vous confirmer la bonne réception de votre retour.  Nous vous informerons également de notre décision quant à l’approbation ou au rejet de votre demande de remboursement. 

Si votre demande est approuvée, votre remboursement sera alors traité, et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre méthode originale de paiement, sous 10 jours (ouvrés).
Tous les articles disponibles à la vente peuvent faire l'objet d'un remboursement de notre part sous certaines conditions. 

Remboursements tardifs 

Si vous n’avez pas encore reçu votre remboursement, veuillez d’abord consulter votre compte bancaire une nouvelle fois.
 
Ensuite, contactez l’entité émettrice de votre carte de crédit, car il pourrait y avoir un délai avant que votre remboursement ne soit officiellement affiché.

Enfin, contactez votre banque. Un délai de traitement est souvent nécessaire avant qu’un remboursement ne soit affiché.
Si après avoir effectué toutes ces étapes, vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez s’il vous plait nous contacter à agalinocontact@gmail.com.

ARTICLE 9 - LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de AGALINO.
Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser à quelque titre ou de quelque manière que ce soit, en tout ou partie, les éléments du Site, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Le Client s’interdit tout acte de reproduction ou d’utilisation des modèles de produit, marques signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilisés par AGALINO ainsi que tout acte tendant à l’appropriation de ces éléments, qu’ils fassent ou non l’objet d’une protection par AGALINO par un brevet, marque, dessin et modèle enregistré ou d’un droit d’auteur.

ARTICLE 10 - PROTECTION DONNÉES PERSONNELLES

Les informations nominatives relatives au Client sont indispensables pour le traitement, l’acheminement des commandes ainsi que l’établissement des factures.
AGALINO s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales et seront traitées en toute confidentialité compte tenu des données à caractères personnelles communiquées par le Client.
 
ARTICLE 11 - INDÉPENDANCE

Chaque partie est et demeure entièrement indépendante, maîtresse de la gestion de ses affaires et responsable de l'ensemble de ses actes et assume seule l'intégralité des risques liés à ses activités.

ARTICLE 12 - RESPONSABILITÉS

La responsabilité de AGALINO ne peut pas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat, due soit au fait du Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas force majeure. Le Client est responsable du bon usage des Produits achetés. AGALINO ne pourra en aucun cas endosser la responsabilité en cas d’accident sur le Client ou sur un tiers (ingestion, strangulation, étouffement etc). AGALINO conseille de tenir les Produits hors de portée des enfants les plus vulnérables.
 
AGALINO ne peut être tenu responsable d'une dégradation des produits proposés.
Ainsi AGALINO recommande de lire le Guide d'entretien des bijoux afin de préserver leur état.

ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE ET LITIGE

La langue du présent contrat est la langue française.
Les présentes conditions générales de services sont soumises à la loi française.
En cas d'absence de résolution amiable du litige, les tribunaux d'Aix-en-Provence sont compétents.
Pour le cas où un litige naîtrait entre les parties du fait de l'exécution ou de l'interprétation des présentes conditions générales de vente, les parties conviennent préalablement à toute action de justice que toute réclamation fera l'objet d'une mise en demeure préalable par courrier recommandé avec demande d'avis de réception.
Toute partie pourra ensuite, après un délai de dix jours suivant l'envoi du courrier visé à l'alinéa précédent, engager toute procédure utile.

ARTICLE 14 - LIENS HYPERTEXTE

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n'engagent en rien la responsabilité de AGALINO.
 
ARTICLE 15 - CONTACT 

Veuillez contacter agalinocontact@gmail.com ou remplissez le formulaire de contact pour toutes questions sur les conditions générales de ventes et d'utilisations, livraisons & retours, demandes diverses.